Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE
/
LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble
LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE)

Numéro de dépôt :
4644480
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble de LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE

Présentation de la marque LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE) domicilié(e) 16 bd Gabriel Guist'hau - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACINE, Monsieur François-Xavier MAYOL domicilié(e) 33 rue Lamoricière - 44100 - Nantes - France.

La marque LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644480.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOTE GLOBALE #AgirEnsemble arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA NOTE GLOBALE , LA NOTE GLOBALE 69 /100


LA NOTE GLOBALE (ex FERME FRANCE) - 16 bd Gabriel Guist'hau - 44000 - Nantes - France


RACINE, Monsieur François-Xavier MAYOL - 33 rue Lamoricière - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels sous forme d'applications web ou mobiles permettant l'accès à des bases de données contenant des notes de performance, informations, conseils ou analyses sur la composition, les conditions de fabrication et de commercialisation de produits de grande consommation (alimentaire, textile, cosmétique...) ou relatifs à des secteurs particuliers (bâtiment, industrie...) ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.